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Exposer sur XpoZ.fr, contrat et engagements

Les engagements de XpoZ.fr

XpoZ.fr s'engage :

  • à héberger les œuvres sélectionnées des artistes s'étant inscrits sur le site et ayant réglé leur cotisation
  • à présenter l'Artiste, sur le site durant une année complète, la date de référence étant la date de début de publication figurant sur le contrat signé avec l'Artiste.
  • à fournir toute information nécessaire aux acheteurs potentiels pour contacter l'Artiste et contribuer à l'acquisition des oeuvres proposées sur le site,
  • s'engage à mettre en oeuvre les moyens à sa disposition pour faciliter l'organisation d'évènements à la demande de ses clients exposants (exemple : organisation d'une exposition suite à la demande d'une galerie ou d'une entreprise).
  • à faire la promotion individuelle et/ou collective des artistes présents sur le site au travers d'expositions virtuelles individuelles et/ou collectives à thème présentées sur le site XpoZ.fr.
  • à animer et entretenir le site.
  • à faire un référencement de qualité, personnalisé et pertinent sur Internet.

XpoZ.fr, en tant qu'organisateur d'évènements artistiques « physiques » ou « virtuels », peut être amené à proposer à un artiste l'exposition d'une ou plusieurs de ses œuvres. L'artiste peut, à sa convenance, accepter ou refuser cette offre.

XpoZ se tient à l'écoute de toute remarque afin d'enrichir le site et les services qu'il propose.

Les engagements de l'Artiste

L'Artiste s'engage :

  • à informer immédiatement ou dans les plus brefs délais XpoZ.fr de l'éventuelle vente d'une oeuvre proposée sur le site, afin de la faire noter sur le site comme « réservé et/ou vendu».
  • à prendre en charge l'intégralité de la vente de l'oeuvre, du paiement à la livraison.
  • à indiquer un prix par œuvre comprenant : La valeur vénale de l'œuvre, l'emballage de cette œuvre, le montant de l'assurance durant le transport et le transport de cette oeuvre. Le prix final annoncé sur le site XpoZ.fr sera le prix total définitif. Dans le cas d'un envoi à l'étranger, la présence de frais supplémentaires devra être explicitement indiqué à l'acquéreur dès le premier contact.
  • Dans le cas de la livraison, il lui appartient d'emballer soigneusement l'œuvre, de faire appel à un transporteur adapté, d'assurer suffisamment l'œuvre, car la législation obligera le vendeur à rembourser intégralement l'acquéreur en cas de détérioration, et de garder tout document afférent à cette transaction durant une année complète: photocopie du moyen de paiement, identité de l'acheteur, bon de transport, reçu du transporteur, bon d'assurance, photographie de l'œuvre ou tout autre document utile.
  • à encaisser rapidement le chèque ou le moyen de paiement de son œuvre, afin d'éviter tout problème d'impayé. L'argent de la transaction devra être tenu à disposition durant les 15 jours suivants, afin de respecter la durée légale du délai de rétractation du client et de traitement du dossier de rétractation, conformément à la législation française.
  • à décharger totalement XpoZ.fr en cas de problème de prise de contact ou lors de la transaction, quel qu'il soit : XpoZ.fr ne garantit pas l'acheteur, ni sa solvabilité. XpoZ.fr est un intermédiaire du commerce : son seul but est de présenter les oeuvres, et mettre des personnes en relation, charge à elles de faire affaire ensemble, sans aucune ingérance de XpoZ.fr.
  • à présenter, en permanence, un minimum de 10 œuvres sur le site XpoZ.fr et à ne pas dépasser 40.
  • L'Artiste vend son œuvre mais conserve l'exclusivité de ses droits d'auteur. Il peut également autoriser la vente de son œuvre et des droits d'auteur associés pour un prix forfaitaire préalablement négocié entre L'Artiste et Le Client. XpoZ.fr ne sera pas concerné par cette transaction.
  • à autoriser XpoZ.fr à reproduire les œuvres exposées à des fins de promotion de l'artiste, des œuvres et du site. (Invitations, publicités, …). Cependant, XpoZ.fr en informera tout artiste préalablement. Celui-ci sera alors libre d'accepter ou de refuser.
  • à ne pas réclamer de droit de suite ou tout autre dédommagement financier pour la présentation de ses œuvres sur le site XpoZ.fr ou pour la reproduction des ses œuvres sur tout autre support. Il s'engage à laisser ses œuvres et leurs représentations libres de tous droits
  • à présenter des œuvres originales, en bon état, sans restauration, ni malfaçon, uniques et/ou éventuellement numérotées conformément la législation. Toute oeuvre présentée doit être signée de la main de l'artiste.
  • à fournir toute garantie de pleine propriété, non nantissement et non gage des oeuvres présentées. Il l'atteste pleinement et s'engage à founir toute information ou preuve sincère et véridique demandée par XpoZ.fr à ce sujet.
  • à régler sa participation financière, à savoir 200 € TTC par an (à l'ordre de : Ariac-Id-Créa). Ce tarif est valable au 01/06/2008, et pourra être révisé au renouvellement annuel. Toute évolution tarifaire sera diffusée au minimum 2 mois avant le renouvellement.

L'Artiste accepte pleinement et totalement les conditions générales de vente présentes sur le site XpoZ.fr.

Vous pouvez maintenant passer à l'inscription.

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